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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole
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LE PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROVENCAL
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole

Numéro de dépôt :
1570262
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000
LE PROVENCAL de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole

Présentation de la marque LE PROVENCAL

Déposée le 16 janvier 1990 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LE PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , COEUR DE GRAIN , CHATEAU SELLE , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES OTT FRERES Société civile particulière agricole - 83250 LA LONDE LES MAURES - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", liqueurs, eaux-de-vie de vin de Provence, liqueurs, eaux-de-vie de vin de Provence, verrerie, porcelaine, faïence

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.